Ces der­nières années, dif­fé­rents cas au sein d’or­ga­ni­sa­tions ont mené à une même situa­tion : la menace de pour­suites pénales à l’en­contre de la hié­rar­chie d’une orga­ni­sa­tion dont l’un des enca­drants s’est rendu cou­pable d’actes d’ordre sexuel sur des mineurs, à l’image de cette affaire récente en France. Rapide état des lieux et recom­man­da­tions.

Concrè­te­ment, de quoi parle-t-on ?

Récem­ment en France, la presse s’est fait écho d’une situa­tion au cours de laquelle la hié­rar­chie d’un ani­ma­teur péri­sco­laire s’est retrou­vée sous le coup d’une enquête contre X pour non-dénon­cia­tion d’agres­sion sexuelle sur mineur. Est-ce qu’il pour­rait se pas­ser la même chose en Suisse ? A notre connais­sance, s’il appa­rais­sait qu’une hié­rar­chie avait reçu un signa­le­ment concer­nant une situa­tion d’abus sexuels et n’en a pas fait cas, a dis­si­mulé des faits ou a refusé d’ap­pli­quer un prin­cipe de pré­cau­tion, elle pour­rait être tenue péna­le­ment res­pon­sable en cas d’une éven­tuelle nou­velle vic­time.

Donc, quels sont les com­por­te­ments à adop­ter en cas de sus­pi­cions[1] ou d’al­lé­ga­tions[2] d’abus sexuel ?

En plus des com­por­te­ments à adop­ter en cas de soup­çons, voici quelques recom­man­da­tions com­plé­men­taires si une telle situa­tion devait se pro­duire au sein de votre orga­ni­sa­tion :

En cas de sus­pi­cions, votre rôle est de cla­ri­fier la situa­tion

Cla­ri­fier une situa­tion signi­fie notam­ment de prendre des notes, quant aux motifs du soup­çons : qu’est-ce qui a été observé, quand et par qui, d’où vient l’idée que des limites auraient été trans­gres­sées ? Il n’est cepen­dant pas de votre res­pon­sa­bi­lité de démê­ler le vrai du faux, ni de mener l’en­quête. Cela serait même contre­pro­duc­tif et entra­ve­rait le tra­vail de la police et de la jus­tice.

En cas de sus­pi­cions, votre rôle est d’adop­ter un prin­cipe de pré­cau­tion

S’il n’est pas pos­sible de cla­ri­fier la situa­tion, ne res­tez pas seul face à ce ques­tion­ne­ment.  Deman­dez de l’aide à un ser­vice com­pé­tent afin d’être conseillé dans les démarches de pré­cau­tion à entre­prendre.

En cas d’al­lé­ga­tions, votre rôle est de trans­mettre la situa­tion à une auto­rité com­pé­tente

Vous pou­vez évi­dem­ment vous adres­ser direc­te­ment à la police. Nous savons tou­te­fois que ces démarches peuvent faire peur et, comme en cas de sus­pi­cions, nous pou­vons vous sou­te­nir.

En cas d’al­lé­ga­tions, votre rôle est de pro­té­ger tous les membres de votre struc­ture

S’il n’est pas de votre res­sort de démê­ler le vrai du faux, il est de votre res­sort de pro­té­ger tous les membres de votre struc­ture. L’une des mesures de pro­tec­tion serait notam­ment de sus­pendre, durant le temps de l’en­quête, la per­sonne mise en cause par les allé­ga­tions d’abus sexuel.

En tout temps, votre rôle est d’agir pour les enfants et les jeunes et non contre quel­qu’un en par­ti­cu­lier

Prendre de telles déci­sions n’est pas simple. Gar­dez à l’es­prit que ces mesures sont prises pour la pro­tec­tion des enfants. Tou­te­fois, cela ne signi­fie pas que vous agis­sez contre quel­qu’un.

Grâce votre impli­ca­tion au sein de votre struc­ture, vous trans­met­tez votre pas­sion à la géné­ra­tion future. Grâce à vous les enfants pour­ront s’épa­nouir dans un cli­mat cha­leu­reux à tra­vers vos acti­vi­tés. Et en même temps, vous accep­tez d’en­dos­ser cer­taines res­pon­sa­bi­li­tés impor­tantes. Nous avons écrit cet article afin de vous sou­te­nir dans cet enga­ge­ment envers les enfants.

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[1] Nous par­lons de soup­çons tant que les res­pon­sables d’une orga­ni­sa­tion n’ont pas observé de faits concrets mais res­sentent qu’une situa­tion devient déli­cate et tant que l’en­fant n’a mis en cause per­sonne.

[2] Nous par­lons d’al­lé­ga­tions lorsque des faits concrets ont été obser­vés ou rap­por­tés par un adulte ou suite à un dévoi­le­ment de la part d’un enfant.